Mentions légales

Informatique et Libertés

L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'Entreprise CHEMINEE NOUVELLE GENERATION responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations personnelles qu’il aura communiquées à Accord. Pour toute demande, écrire à : M Maxime GAUQUELIN - CHEMINEE NOUVELLE GENERATION - 2 RUE DU CHAMP MARET 22120 HILLION.

Droits D'auteur / Copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'Entreprise CHEMINEE NOUVELLE GENERATION ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de M Maxime GAUQUELIN de l'Entreprise CHEMINEE NOUVELLE GENERATION à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "©Copyright CHEMINEE NOUVELLE GENERATION et "Tous droits réservés CHEMINEE NOUVELLE GENERATION". Les photographies figurant sur le Site ne sont pas contractuelles."

Toute autre utilisation non expressément autorisée du Site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Propriété intellectuelle

Droits de l'Entreprise CHEMINEE NOUVELLE GENERATION ; en sa qualité de producteur de bases de données : Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site http://artisan-cheminees-poeles-design.fr ou cng22.fr Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site.

En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site. Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit. En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

Crédits Photographies Pour en savoir plus sur les photographies utilisées sur notre site, merci de contacter l'Agence SKORWEB via le site www.skorweb.fr. . Les photos et illustrations utilisées sont libres de droit ou, propriétés de CHEMINEE NOUVELLE GENERATION. Celle-ci sont utilisées à titre d'illustratif et sont de ce fait, non contractuelles.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. CHEMINEE NOUVELLE GENERATION ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. CHEMINEE NOUVELLE GENERATION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. CHEMINEE NOUVELLE GENERATION ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. CHEMINEE NOUVELLE GENERATION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs a CHEMINEE NOUVELLE GENERATION ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de CHEMINEE NOUVELLE GENERATION qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertexte vers le site https://location-vente-achat-camping-car.com http://generation-camping-car.bzhest soumise à l'accord préalable et écrit de M Maxime GAUQUELIN - CHEMINEE NOUVELLE GENERATION.

Contact

Pour toute remarque, écrivez-nous à l'adresse suivante : M Maxime GAUQUELIN - CHEMINEE NOUVELLE GENERATION - 2 RUE DU CHAMP MARET 22120 HILLION.